Informations

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• Dénomination ou raison sociale : Céline BISARO - EI - MOTSmento

• Adresse du siège social : 15 avenue du Béarn 64320 BIZANOS

• Adresse électronique : celinebisaro@motsmento.com

• Numéro de téléphone : +33 6 46 61 78 93

• Directeur de publication : MOTSmento

• RSEIRL (Régime Spécial des EIRL) PAU  727 654975556 

• Numéro SIRET : 514 571 322 00056 

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR 09514571322

• Créateur du site : Céline Bisaro

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Hébergement

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• Hébergement du site : Wix.com Inc.

• Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

• Téléphone : +1 415-639-9034. 

• Site internet : www.wix.com

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Présentation et principe 

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Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : motsmento.com.

Le site motsmento.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Webmaster du site motsmento.com.

Le site motsmento.com est mis à jour régulièrement par MOTSmento.

MOTSmento s’efforce de fournir sur le site motsmento.com des informations les plus précises possible (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser les informations communiquées (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

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Accessibilité 

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Le site motsmento.com est par principe accessible aux utilisateurs, 24/24 h, 7/7 j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, MOTSmento s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, motsmento.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

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Liens hypertextes et cookies 

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Le site motsmento.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (réseaux sociaux notamment). Cependant, MOTSmento n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site motsmento.com, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. 

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout blocage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies sous Internet Explorer, Google Chrome ou Firefox et suivez les instructions en fonction de votre version.

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Protection des biens et des personnes — gestion des données personnelles 

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site motsmento.com, MOTSmento ne collecte des informations personnelles (suivant l’article 4 loi n° 78-17 du 6 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site motsmento.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site motsmento.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à MOTSmento par email : celinebisaro@motsmento.com ou par écrit dûment signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site motsmento.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site motsmento.com et de ses droits autorise MOTSmento à transmettre lesdites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site motsmento.com.

Le site motsmento.com est en conformité avec le RGPD.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

L’ensemble de ce site est régi par la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu du site, incluant, de façon non limitative, certaines images, graphismes, textes, vidéos, logos et icônes sont la propriété exclusive de la société MOTSmento à l’exception des images appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution ou l’enregistrement de tout ou partie de ces éléments est formellement interdite sans l’autorisation expresse de la société MOTSmento.

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Responsabilité

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Le site comporte des liens hypertextes vers d’autres sites Internet qui n’ont pas été développés par MOTSmento. Le contenu mis à disposition sur le site de MOTSmento est fourni à titre informatif. L’existence de liens vers d’autres sites Internet ne constitue pas une validation de ces sites Internet ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de MOTSmento ne saurait être engagée du fait des informations, des opinions et des recommandations formulées par des tiers.

L’utilisation du site se fait à vos propres risques. Bien que MOTSmento s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude des informations diffusées, MOTSmento ne peut garantir l’exactitude, la véracité ou la complétude des informations postées sur le site et/ou à propos des commentaires que ces informations peuvent susciter.

Par conséquent, MOTSmento exclut toute responsabilité pour n’importe quel préjudice causé directement et/ou indirectement, de quelque façon que ce soit, du fait de l’utilisation du site. Notamment, MOTSmento ne sera en aucun cas responsable d’un quelconque préjudice, causé par :

• des faits et actions des tiers,

• l’impossibilité d’utiliser le site,

• l’utilisation irrégulière du site et/ou des systèmes informatiques de MOTSmento par un tiers.

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Données personnelles

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Cependant, dans certains cas (formulaire de contact), vous pouvez être invité à laisser des données personnelles (noms, prénoms, numéros de téléphones, adresses postales, adresse électronique). Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte.

Nous ne collectons aucune donnée sensible, à savoir aucune donnée relative à vos origines raciales ou ethniques, à vos opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou votre appartenance syndicale ou qui sont relatives à votre santé ou votre vie sexuelle.

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